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Pouvez-vous rouler avec une plaque d’immatriculation personnalisée ?

plaque immatriculation personnalisée
Dossier
Par Michaël le 26 août 2020

Dans certains pays, les propriétaires de véhicules sont libres de circuler avec une plaque d’immatriculation personnalisée. S’il est possible de le faire ailleurs, la personnalisation des plaques est-elle autorisée en France ? Pour répondre à cette question, suivez le guide.

Plaque d’immatriculation personnalisée : peu de possibilité en France

En dehors des pays anglo-saxons, plusieurs nations européennes offrent aux propriétaires de voitures un large choix dans la personnalisation de leurs plaques comme par exemple, la possibilité de choisir leur numéro d’immatriculation. En Belgique, celui-ci peut être composé de lettres uniquement, sans comporter de chiffres. La commande de plaques personnalisées de grande qualité peut être passée sur des sites comme plaque-immatriculation-auto.com.

En France, le système d’immatriculation des véhicules (SIV) en vigueur depuis 2009 autorise les conducteurs à afficher un logo régional sur leur plaque. En tant que propriétaire de véhicule, vous avez le droit de choisir un identifiant territorial pour votre plaque d’immatriculation personnalisée.

Celui-ci se révèle au travers d’un numéro de département visible sur la partie droite de la plaque. Vous ne pourrez plus changer cet identifiant territorial une fois l’immatriculation sortie. Vous avez néanmoins la liberté d’ajouter du texte sous le numéro de la plaque.

En outre, le Code de la route interdit à tout conducteur de cacher une partie du numéro de la plaque par quelque moyen que ce soit. En transgressant cette loi, l’automobiliste risque d’avoir à payer une contravention pouvant aller jusqu’à 375 €. Les démarches relatives à la carte grise ont considérablement été simplifiées : découvrez-en plus en consultant le site Gataka.

Plaque d’immatriculation personnalisée : les possibilités qui s’offrent à vous

La couleur de fond 

Le choix de la couleur de fond des plaques d’immatriculation personnalisée est très limité :

  • Blanc
  • Noir (cette couleur est attribuée exclusivement aux véhicules de plus de 30 ans, avec une carte grise collection.)
  • Jaune (à l’arrière des véhicules immatriculés jusqu’en avril 2009)
  • Vert (avec des caractères rouges, exclusivement pour le corps diplomatique)
  • Rouge (réservé aux plaques transitoires)

En dehors des voitures de collection et de quelques cas particuliers, depuis avril 2009, le blanc est donc le seul choix de couleur de fond autorisé pour vos plaques.

La police de caractère

En la matière, le propriétaire de véhicule n’est pas libre de choisir la police de caractère de ses plaques d’immatriculation personnalisées. En fait, les typographies constituées de caractères bâtons sont les seules à être autorisées. Elles ne peuvent en aucun cas être modifiées.

En revanche, si la couleur de fond de votre plaque est noire, alors la couleur des caractères doit être blanche. Au contraire, si vous avez des plaques blanches, la couleur des caractères devra donc être noire.

Plaque d’immatriculation personnalisée : les règles à respecter

Depuis le 15 avril 2009, chaque voiture doit garder le même numéro d’immatriculation depuis sa première immatriculation jusqu’à sa destruction. Durant cette période, le numéro est sauvegardé définitivement dans le système d’immatriculation des véhicules.

Bien que les plaques d’immatriculation personnalisées soient autorisées en France, leur personnalisation devra néanmoins respecter les règles imposées par la loi en vigueur :

  • Les plaques doivent être identiques à l’avant et à l’arrière du véhicule.
  • Les dimensions à respecter se présentent comme suit : 52cm x 11 cm.
  • Les caractères sont noirs sur un fond blanc.
  • La lettre F surmonté du sigle européen accompagne une série de sept caractères, et l’identifiant territorial avec le numéro du département sur fond bleu ainsi que le logo de la région figurent à droite de la plaque.
  • Le numéro de la plaque doit comporter l’affichage de deux lettres, un tiret, trois chiffres, un tiret et deux lettres.
  • Certaines lettres comme le I, le O, et le U ne doivent pas être utilisées sur les plaques d’immatriculation personnalisées pour ne pas les confondre avec les chiffres 1 et 0, ainsi que la lettre V.

Il faut savoir que l’association de deux lettres comme « SS » n’est pas autorisée. En effet, celle-ci n’est pas conforme au Code pénal qui « réprime le port ou l’exhibition d’insignes emblèmes rappelant ceux d’organisations ou de personnes responsables de crimes contre l’humanité ».

Cette réglementation est valable pour toutes les plaques d’immatriculation obtenues lors d’un achat d’un véhicule neuf ou d’occasion. Par contre, pour les voitures de collection, les caractères des plaques doivent être établis par le SIV.